Préavis municipaux 2011-2016

2016

RG-2015  Rapport de gestion 2015
2016-02  Règlement concernant le personnel communal
2016-01  Demande de crédit routes

2015

2015-06 Demande de crédit pour l'assainissement du chauffage de la grande salle
2015-05 Budget 2016
2015-04 Arrêté d'imposition 2016 et l'arrêté
2015-03 Demande de crédit pour la construction d'un chauffage à distance et l'assainissement du chauffage de la grande salle
2015-02 Demande de crédit / autorisation d'emprunter de CHF 53'000.- pour travaux de réfection de routes par surfaçage
RG-2014 Rapport de gestion 2014
2015-01 Statuts de l'Association des communes du district de la Broye-Vully - Fusion de l'organisation de la PC

2014

2014-06 Budget 2015
2014-05 Demande de crédit d'étude pour chauffage à bois de la grande-salle
2014-04 Demande de crédit d'étude assainissement du chauffage de la grande-salle
2014-03 Arrêté d'imposition 2015
RG-2013 Rapport de gestion 2013
2014-02 Demande de crédit collecteur d'eaus claires Seppey-Dessous
2014-01 Demande de crédit réfection routes

2013

2013-11 Budget 2014
2013-10 Arrêté d'imposition 2014
2013-09 Demande de crédit / autorisation d'emprunter de CHF 68'000.- pour l'achat d'un nouveau tracteur communal
2013-08 Demande de crédit / autorisation d'emprunter de CHF 433'000.- pour l'aménagement du contour de la Route du Village "Champ du Carré"
2013-07 Demande de crédit de CHF 17'000.- pour travaux de réaffection de la source de Gandou
2013-06 Adhésion à l'association de communes SDIS Oron-Jorat et adoption des statuts.
2013-05 Demande de crédit /autorisation d'emprunter de CHF 55'000.- pour travaux de réfection de routes par surfaçage
RG-2012 Rapport de gestion 2012
2013-04 Chapelle de Vulliens : Réfection du plafond et de l'éclairage intérieur - Demande de Crédit de CHF 18'000.-
2013-03 Fixation de plafond d'endettement de l'ASIJ pour la législature en cours - Modification des articles 13 chiffre 10 et 38 al. 2 des statuts de l'ASIJ
2013-02 Aménagement de 12 pl de parc sur la parcelle no150 de Carrouge, propriété de Vulliens - Demande de crédit /autorisation d'emprunter de CHF 66'000.-
2013-01 Etude de la Municipalité sur la motion Marcs Schertenleib

2012

2012-10 Budget 2013
AV-2012 Avenant au règlement sur les déchets du 06 décembre 2012
2012-07 Création de l'Association scolaire intercommunale du Jorat (ASIJ) et dissolution de l'AIESM
2012-06 Modifications du règlement communal sur la gestion des déchets et introduction d'une taxe forfaitaire
2012-05 Projet de fusion des groupements forestiers de la Haute Broye et Jorat-Moudon en un nouveau groupement forestier Broye-Jorat
2012-04 Arrêté d'imposition 2013
2012-03 Demande de crédit / autorisation d'emprunter CHF 6'000.- pour le marquage en lignes jaunes d'un cheminement pietonnier
2012-02 Demande de crédit / autorisation d'emprunter CHF 90'000.- pour travaux de réfection de routes par surfaçage
2012-01 Réponse à la motion de M. Alain Bettex "Qu'en est-il avec la fusion des communes"
RG-2011 Rapport de gestion 2011

2011

2011-09 Budget 2012
2011-08 Demande de crédit pour le remplacement du système de chauffage et mise hors service de la citerne à mazout du collège
2011-07 Arrêté d'imposition 2012
2011-06 Fixation des plafonds d'endettement et des cautionnements de la commune de Vulliens pour la législature 2011-2016
2011-05 Détermination du montant accordé à la municipalité pour des dépenses imprévisibles et exceptionnelles pour la législature 2011-2016
2011-04 Demande d'autorisation pour l'acquisition, l'aliénation d'immeubles de droits réels immobiliers et autorisation de plaider
2011-03 Traitements et tarifs de la commune de Vulliens
2011-02 Demande de crédit  / autorisation d'emprunter de CHF 50'000.- pour travaux de réfection de routes par surfaçage
2011-01 Demande de crédit de CHF 55'000.-  / autorisation d'emprunter de CHF 25'000.-  pour travaux d'assainissement d'un tronçon de chemin communal
RG-2010 Rapport de gestion 2010